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Financement participatif sous mandat : possible ?

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 op
(@op)
Reputable Member
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Début du sujet  

Bonjour,

J’ai une personne dans ma famille qui a de l’argent (pas des piles de lingots non plus !) placé depuis longtemps dans une assurance-vie qui fut un très bon placement, mais ne l’est plus. Elle souhaite dynamiser son épargne, mais ne veut pas s’en occuper (sélectionner des produits financiers, les suivre, etc.). Du coup, je me demande si une partie de cette épargne pourrait être placée dans le financement participatif et si je pourrais la gérer pour elle, en tant que mandataire.

Une autre possibilité que j’ai envisagée serait qu’elle me prête cette somme (en effectuant toutes les déclarations qu’il faut), étant entendu oralement que je la rendrais quand elle voudrait, avec un taux qui correspondrait à ce que j’estime pouvoir obtenir en financement participatif. En cas de pertes je devrais la rembourser sur mes deniers personnels, mais ça ne me dérangerait pas plus que ça, le but est bien de lui rendre service. Mais dans ce cas, je me demande ce que ça donne du point de vue administratif : doit-elle déclarer les intérêts de ce prêt aux impôts, par exemple ? Double peine dans ce cas puisque j’aurais déjà payé le prélèvement forfaitaire unique.

Qu’en pensez-vous ? Avez-vous des conseils à me donner sur un montage qui serait légal et sécurisant, surtout pour elle ?


   
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(@patrick)
Membre Admin
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Posts: 5799
 

@op, A titre perso, j'ai des amis où même des très proches de ma famille qui me demandent des conseils et j'avoue que cela me gène toujours beaucoup. Autant cela ne me dérange pas du tout de leur expliquer en détail le fonctionnement et de passer du temps à leur donner des conseils très généraux mais de la à choisir pour eux d'investir sur tel ou tel projet via tel ou tel plateforme me poserait problème.

Qui dit famille, dit aussi proches de la famille et éventuels héritiers de la personne que tu souhaiterais aider... En cascade (je ne connais pas le contexte) est ce qu'au final cela pourrait te retomber dessus? Un héritier pouvant te reprocher d'avoir mal géré.

Sur les 2 solutions que tu proposes, je pense qu'il ne faut surtout pas que la personne te prête de l'argent pour le gérer pour lui. La notion de prêt à l'intérieur d'une famille est assez encadré pour que cela ne s'apparente ensuite surtout pas à un don (ex que ce passe t'il en cas de décès de toi ou de ton proche?).

L'idéal serait quand même que la personne s'en occupe un minimum. Tu peux l'aider par exemple à choisir et créer 2 ou 3 comptes sur des plateformes qui proposent des prêts infiné sur horizon genre 2 à 5 ans. Genre en immobilier et dans les ENR qui ont à ce jour les meilleurs performances / risques (bien que cela ne présage pas des performances futures).

Du coup, vous pourriez choisir ensemble quelques projets afin de diversifier. Vu que vous seriez sur des prêts infine, ensuite plus vraiment besoin de s'en occuper sur la durée des projets. Éventuellement vous faites le tour des projets tous les 3 mois pour voir la situation et éventuellement réinvestir si des intérêts sont versés et/ou des projets sont remboursés de manière anticipés. En tout cas à chaque création de compte me parait important que cela soit ton proche qui remplissent tous les questionnaires d'entrées. Il est important que ton proche soit conscient de dans quoi il investi. De cette manière ton proche aura aussi sa déclaration d'impôt pré-remplie puisque les IFU seront à son nom. C'est un des autres avantages par rapport à ta solution de prêt.

Même si cela se ressent que cela part d'un bon sentiment de ta part, faut je pense rester prudent. L'argent des autres c'est toujours un peu complexe et peut avoir des répercutions qu'on imagine pas à plus long terme.

Investisseur sur plus de 2 500 projets / 480K€ / Via 34 plateformes
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(@serge-b)
Prominent Member
Inscription: Il y a 4 ans
Posts: 871
 

Je souscris totalement à l'avis de Patrick,

Sans remettre en cause la bonne foi de quiconque, il y a plusieurs écueils patrimoniaux et fiscaux que vous avez bien vu : Il ne faut en aucun cas qu'il y ait des mouvements de fonds entre vous.

J'y ajouterais le risque non négligeable de mauvaises affaires qui sans atteindre des sommes astronomiques jetteront la suspicion entre vous et votre parent (et possiblement ses héritiers)

La solution pourrait être un mandat civil pour représenter votre parent dans la gestion de son portefeuille de créances, mais ne connaissant pas votre situation je ne puis vous en dire plus.

Avez vous pensé à consulter un notaire sur cette question ?

Bien cordialement.


   
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 op
(@op)
Reputable Member
Inscription: Il y a 4 ans
Posts: 258
Début du sujet  

Merci de vos réponses. Je suis surpris que vous rejetiez la piste du prêt pour des raisons patrimoniales : il me semblait que justement, en étant réglo sur les papiers, ça ne poserait pas de problèmes. Dans mon esprit, en cas de décès de la personne, la créance viendrait s’ajouter à l’héritage (comme si elle avait contracté un prêt bancaire sans assurance), et dans le cas de mon décès, le notaire rembourserait la personne dans le cadre de la succession.

Je ne sais pas du tout ce qu’est un « mandat civil », Google m’envoie vers des contrats destinés aux mannequins…

S’il faut aller devant un notaire, franchement, ça ne se fera pas. Il faut rester dans du très simple (et légal, j’en remets une couche là-dessus, il n’y a aucune intention de tricher).


   
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(@patrick)
Membre Admin
Inscription: Il y a 8 ans
Posts: 5799
 

@op, Pour ma part cela me parait toujours plus compliqué quand une personne ne s'intéresse pas du tout à l'endroit où elle va investir son propre argent. En gros, elle te prête de l'argent et derrière ne s'y intéresse pas. Sans notaire pour blinder le montage le risque est forcément gros car si de ton côté tu es dans une logique de vouloir bien faire, il y a je pense de très nombreux points juridiques à valider que bien évidement le commun des mortels ne connait pas.

  • 1) le fisc va voir un gros virement entre ton proche et toi
  • 2) tu vas investir cet argent avec le risque d'en perdre tout ou parti : Tu as proposé de rembourser l'argent perdu mais je ne sais pas si tu es marié ou si tu le sera dans les années avenir, ta compagne ne sera peut être pas très ravi de cette situation si elle se produit : Quid si dans 2 ou 3 ans ta situation ne permet pas de rembourser? Que ce passe t'il?
  • 3) tu vas encaisser des intérêts sur lequel tu vas devoir payer des impôts : Vas tu demander à ton proche de payer ces impôts? Comment feras tu la distinction à l'euro prêt de ce qui te revient et ce qui revient à ton proche
  • 4) Vas tu rétrocéder les intérêts à ton proche ? si oui cela va faire des virements réguliers entre ton compte et celui de ton proche...Faudra identifier ce qui lui revient de ce qui te reviens.
  • 5) Si ton proche à tout à coup besoin de cet argent, tu ne pourras pas lui rendre autre qu'à la vitesse de remboursement de tes investissements. En gros cela peut prendre plusieurs années ou alors c'est toi qui devra avancer l'argent.
  • 6) Si tu n'as pas des comptes séparés, administrativement parlant cela va être très compliqué à estimer ce qui est à toi de ce qui est à ton proche. Exemple tu investis une partie sur Bienprêter sur ton propre compte où toi même investi sur Bienprêter. Tu vas devoir faire un suivi très détaillé de chaque remboursement pour savoir quelle partie revient à toi et à ton proche et idem pour les impôts.

Globalement je trouve cela très lourd à gérer. En gros tu prends tous les risques, tu absorbes toutes la charge administrative et juridique et surtout tu t'engages sur de très nombreuses années. Tu connais ta situation aujourd'hui mais tu ne connais pas ta situation dans 2, 3 ou 5 ans...

Pour ma part la solution 1 que j'exposais juste avant me parait 100 fois plus simple et ton proche sera un minimum impliqué dans ce quoi il a investi son argent. Tout sera automatique, il recevra ses intérêts, sa déclaration d'impôt sera pré remplie, tout sera à son nom et donc aucun soucis pour les éventuelles problématiques de succession. En cas de décès, peut-être que le seul reproche que les autres héritiers pourront te faire c'est d'avoir mal conseillé ton proche en cas de défauts sur le portefeuille.

J'ai consulté quelques documents sur le sujet sur internet. Par exemple as tu connaissance du fait qu'en cas de prêt chacun de vous deux vous devrez faire une déclaration au fisc du prêt consenti? Effectivement tout prêt supérieur à 760€ doit être déclaré.

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 op
(@op)
Reputable Member
Inscription: Il y a 4 ans
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Début du sujet  

@op, Pour ma part cela me parait toujours plus compliqué quand une personne ne s’intéresse pas du tout à l’endroit où elle va investir son propre argent. En gros, elle te prête de l’argent et derrière ne s’y intéresse pas. Sans notaire pour blinder le montage le risque est forcément gros car si de ton côté tu es dans une logique de vouloir bien faire, il y a je pense de très nombreux points juridiques à valider que bien évidement le commun des mortels ne connait pas.

  • 1) le fisc va voir un gros virement entre ton proche et toi
  • 2) tu vas investir cet argent avec le risque d’en perdre tout ou parti : Tu as proposé de rembourser l’argent perdu mais je ne sais pas si tu es marié ou si tu le sera dans les années avenir, ta compagne ne sera peut être pas très ravi de cette situation si elle se produit : Quid si dans 2 ou 3 ans ta situation ne permet pas de rembourser? Que ce passe t’il?
  • 3) tu vas encaisser des intérêts sur lequel tu vas devoir payer des impôts : Vas tu demander à ton proche de payer ces impôts? Comment feras tu la distinction à l’euro prêt de ce qui te revient et ce qui revient à ton proche
  • 4) Vas tu rétrocéder les intérêts à ton proche ? si oui cela va faire des virements réguliers entre ton compte et celui de ton proche…Faudra identifier ce qui lui revient de ce qui te reviens.
  • 5) Si ton proche à tout à coup besoin de cet argent, tu ne pourras pas lui rendre autre qu’à la vitesse de remboursement de tes investissements. En gros cela peut prendre plusieurs années ou alors c’est toi qui devra avancer l’argent.
  • 6) Si tu n’as pas des comptes séparés, administrativement parlant cela va être très compliqué à estimer ce qui est à toi de ce qui est à ton proche. Exemple tu investis une partie sur Bienprêter sur ton propre compte où toi même investi sur Bienprêter. Tu vas devoir faire un suivi très détaillé de chaque remboursement pour savoir quelle partie revient à toi et à ton proche et idem pour les impôts.

Globalement je trouve cela très lourd à gérer. En gros tu prends tous les risques, tu absorbes toutes la charge administrative et juridique et surtout tu t’engages sur de très nombreuses années. Tu connais ta situation aujourd’hui mais tu ne connais pas ta situation dans 2, 3 ou 5 ans…

Pour ma part la solution 1 que j’exposais juste avant me parait 100 fois plus simple et ton proche sera un minimum impliqué dans ce quoi il a investi son argent. Tout sera automatique, il recevra ses intérêts, sa déclaration d’impôt sera pré remplie, tout sera à son nom et donc aucun soucis pour les éventuelles problématiques de succession. En cas de décès, peut-être que le seul reproche que les autres héritiers pourront te faire c’est d’avoir mal conseillé ton proche en cas de défauts sur le portefeuille.

J’ai consulté quelques documents sur le sujet sur internet. Par exemple as tu connaissance du fait qu’en cas de prêt chacun de vous deux vous devrez faire une déclaration au fisc du prêt consenti? Effectivement tout prêt supérieur à 760€ doit être déclaré.

Merci de cette réponse très détaillée. Je lui proposerai de l’assister dans la constitution d’un petit portefeuille (à son nom, donc) avec des valeurs diversifiées et aussi sûres que possible, mais je crains fort que le simple fait de devoir s’en occuper ne serait-ce qu’un peu lui semble rédhibitoire.

Concernant la partie signature et virements, j’insiste (promis, c’est la dernière fois), je voulais vraiment tout faire dans les règles, donc j’aurais eu de quoi tout justifier.


   
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50€ offerts sur Bienprêter

 Rem
(@rem)
Honorable Member
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La personne aura effectivement des impôts à payer sur les intérêts perçu par la personne. Autre chose, les intérêts ne doivent pas dépasser le taux d'usure.

Pourquoi ne pas prendre une société qui va s'occuper de son portefeuille pour elle ? Ce ne sera pas du financement participatif mais ce sera beaucoup moins de souci.


   
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 op
(@op)
Reputable Member
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Posts: 258
Début du sujet  

Pourquoi ne pas prendre une société qui va s’occuper de son portefeuille pour elle ? Ce ne sera pas du financement participatif mais ce sera beaucoup moins de souci.

J’ai entendu parler de ce genre de choses pour de gros portefeuilles, mais est-ce que ça existe pour des petits montants ? Moins de 5.000 €, je pense.


   
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(@patrick)
Membre Admin
Inscription: Il y a 8 ans
Posts: 5799
 

Si moins de 5000€, pourquoi pas investir dans quelques projets immo à 100€ et ou de l'ENR. Il suffit d'être présent par exemple sur 2 plateformes : 1 immo et une ENR et ensuite c'est du Infine et nécessite pas trop de suivi.

Si tu aides ton proche à créer lui même ses comptes, cela ne devrait pas être trop compliqué de prêter sur quelques projets afin de suffisamment diversifier.

Faire une usine à gaz avec un prêt pour moins de 5000€ cela me parait compliqué.

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TOKIMO parrainage

 op
(@op)
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Si moins de 5000€, pourquoi pas investir dans quelques projets immo à 100€ et ou de l’ENR. Il suffit d’être présent par exemple sur 2 plateformes : 1 immo et une ENR et ensuite c’est du Infine et nécessite pas trop de suivi.

Si tu aides ton proche à créer lui même ses comptes, cela ne devrait pas être trop compliqué de prêter sur quelques projets afin de suffisamment diversifier.

Faire une usine à gaz avec un prêt pour moins de 5000€ cela me parait compliqué.

J’entends bien, mais tu sous-estimes son aversion à s’occuper de ce genre de choses, ce qui n’a rien de surprenant puisque tu ne connais pas la personne. En tout cas merci pour les réponses.


   
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(@patrick)
Membre Admin
Inscription: Il y a 8 ans
Posts: 5799
 

J’entends bien, mais tu sous-estimes son aversion à s’occuper de ce genre de choses, ce qui n’a rien de surprenant puisque tu ne connais pas la personne. En tout cas merci pour les réponses.

Oui toujours compliqué de donner un avis sans le contexte global. Maintenant si moins de 5000€, si c'est pour gagner 200 à 250€ net sur 1 an, perso je rechercherais la simplicité.

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(@serge-b)
Prominent Member
Inscription: Il y a 4 ans
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Rem et Patrick, j'ai fouillé un peu de mon côté, et je suis tombé sur quelque chose qui a mon avis clôt définitivement le sujet.

Un portefeuille de dettes obligataires est bien sûr un portefeuille de titres, et je ne suis pas sûr qu'un tribunal, saisi de l'affaire, ferait la distinction entre portefeuille obligataire et portefeuille de prêts.

Souci de nos vautours institutionnels de préserver leur marigot, ou souci de défense des épargnants, sans doute des deux, mais voyez plutôt ....

https://www.amf-france.org/fr/existe-t-il-des-conditions-pour-gerer-son-portefeuille-de-titres-ou-celui-dune-tierce-personne-0

Mon idée de mandat était la bonne, mais il ne peut être confié qu'à un intermédiaire agréé (en deux mots)


   
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La Première Brique parrainage

(@patrick)
Membre Admin
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Mon idée de mandat était la bonne, mais il ne peut être confié qu’à un intermédiaire agréé (en deux mots)

Du coup trop cher de faire appel à un intermédiaire pour un portefeuille de 5000€ non ?

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 op
(@op)
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Début du sujet  

Mon idée de mandat était la bonne, mais il ne peut être confié qu’à un intermédiaire agréé (en deux mots)

Du coup trop cher de faire appel à un intermédiaire pour un portefeuille de 5000€ non ?

Clairement, oui.

Dommage que les plateformes les plus intéressantes pour ce profil (ENR par exemple) n’aient pas de robot. Bienprêter serait une piste si le robot fonctionne correctement : une fois configuré, on peut le laisser vivre sa vie.


   
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 Rem
(@rem)
Honorable Member
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Si je peux me permettre un avis, je trouve que c'est une bonne chose. C'est à mon sens important que les personnes connaissent dans quoi est ce qu'ils investissent et qu'ils le comprennent.


   
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Lendosphère bonus 30€

 op
(@op)
Reputable Member
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Début du sujet  

Si je peux me permettre un avis, je trouve que c’est une bonne chose. C’est à mon sens important que les personnes connaissent dans quoi est ce qu’ils investissent et qu’ils le comprennent.

Tu as bien sûr raison… de ton point de vue. C’est le biais classique de la personne qui s’intéresse à un sujet. Quelques exemples de cas que j’ai vécus : un avocat qui estime impensable de ne pas savoir énumérer de tête les fonctions du conseil d’État, un infirmier qui ne comprend pas que l’on puisse ignorer le trajet d’une artère… il y en a plein dans le genre. Ma spécialité est l’informatique, je suppose que ça peut donner une idée de tout ce que je pourrais trouver inconcevable de ne pas savoir (quoi, il y a des gens qui se connectent à Internet sans savoir ce qu’est l’ICANN ?!)… Au bout d’un moment j’ai fini par me dire que tout le monde ne peut, ni ne souhaite, devenir spécialiste en tout, et que confier une tâche à une personne supposée compétente pour la mener à bien a du sens.


   
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