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Fiscalité

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(@xavier)
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@patrick Sur le bandeau en haut de la page, ils indiquent "La migration de la plateforme Solylend est actuellement en cours. Les documents relatifs à votre investissement (IFU et bulletins de souscription) seront mis à disposition sur votre espace en début de semaine prochaine."  On devrait bientôt les avoir.  Ils ne répondront pas aux messages avant lundi...



   
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(@polux60)
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@patrick Qu'en est-il des pertes sur les autres plateformes ?

Est-ce qu'elles fournissent tout automatiquement ou non ? 

C'est indiqué sur les IFU ou non ?

 

Perso, je suis sur une dizaine de PF depuis des années, et je ne crois pas avoir subi de pertes 😁 (juste des tonnes de retards, des procédures en' justice par les PF contre l'emprunteur et les cautions, des PF injoignables comme Weximmo, des PF fermées comme Koregraf... Mais pas encore de perte ACTÉE... Du moins je crois pas 😁)



   
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(@patrick)
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@polux60 De mon côté si je prends les 3/4 dernières années, les plateformes qui ont déclaré des pertes dans les IFU (case 2TY) sont :

  • October
  • Lendopolis
  • Pretup / Unilend
  • Les Entreprêteurs
  • Bolden

Les plateformes qui ont déclaré des pertes sont les plateformes qui font / faisaient du financement de PME.

La case 2TY sert à déclarer une perte nette en capital sur prêts participatifs ou minibons, lorsque le capital n’a pas été remboursé. Or, la majorité du crowdfunding immobilier est structurée en obligations ou titres de créance obligataires. Dans ce cas, on sort du régime “prêt participatif / minibon”.

Pour la première fois cette année sur les obligations Immo, j'ai reçu un certificat d'irrécouvrabilité de Wiseed. Mais à priori cela sort du cadre 2TY. A priori on serait plus dans du 3VH.

C’est vrai qu’en crowdfunding immobilier, les plateformes tardent souvent à transmettre des certificats d’irrécouvrabilité. La situation est d’autant plus complexe que les procédures peuvent s’étaler sur plusieurs années. Selon la nature des garanties, les plateformes peuvent se retrouver engagées dans de longues démarches de recouvrement, parfois autour d’un bien immobilier dont la réalisation ou la vente nécessite du temps, des décisions judiciaires et de nombreuses étapes administratives.


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(@patrick)
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@xavier Top! L'important est de pouvoir récupérer son IFU d'une manière ou une autre et c'est une bonne chose de pouvoir le faire sur une plateforme qui de surcroit est en liquidation judiciaire depuis des années.


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(@pouli1844)
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Donc pour le crowdfunding immobilier obligataire, la déductibilité des pertes en capital n'est pas possible ?

Et si oui, ça se déduit des intérêts touchés par ailleurs et on met la perte dans quelle case ?



   
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(@patrick)
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Posté par: @pouli1844

Donc pour le crowdfunding immobilier obligataire, la déductibilité des pertes en capital n'est pas possible ?

Et si oui, ça se déduit des intérêts touchés par ailleurs et on met la perte dans quelle case ?

N'étant pas fiscaliste, je ne peux pas certifier ma réponse mais de ce que j'interprète au travers de mes lectures c'est que les pertes obligataires ne peuvent pas se gérer au niveau de 2TY et ne peut donc pas se déduire des gains comme on le fait pour la case 2TT par exemple.

Mon interprétation, c'est qu'une perte obligataire se gère comme une perte sur une action au niveau de 3VH.

  • Soit tu as des gains en 3VG et alors tu peux déduire tes pertes obligataire sur les gains 3VG,
  • soit tu n'as pas de gains en 3VG et donc tu peux déclarer une perte en 3VH qui te permettra de sur une durée de 10 ans de reporter cette perte sur les gains à venir.
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Suis preneur si vous avez une autre vision où si vous avez pu obtenir l'avis d'un fiscaliste sur le sujet.


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(@mike-lag)
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@patrick j'ai la même lecture de mon côté.


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(@patrick)
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@mike-lag Comme pour la première fois j'ai reçu un certificat d'irrécouvrabilité sur Wiseed j'attend avec impatience leur IFU qui n'est pas encore publié. Permettra peut être de voir où ils indiquent de saisir la perte.

A ce stade cela reste encore très flou car peu de plateformes en immobilier, ont officialisé des pertes.


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(@polux60)
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@patrick Étrange les IFU WiSeed sont déja dispos depuis plusieurs jours sur mon compte, aussi bien pour les obligations, que pour les investissements en actions défiscalisés (IR 18%, IR 50% etc..)

 

Par confe est-ce que déclarer des pertes nécessite OBLIGATOIREMENT de cocher la case 2OP (barème progressif et non plus Flat Tax) ? 🤔



   
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(@pouli1844)
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@patrick 

J'espère que votre "vision" est la bonne.

Mon expert comptable ne sais pas ce qu'il faudra faire de ces pertes en capital le moment venu...

Reste maintenant, et c'est le plus difficile, à faire des plus values sur nos placements en actions... !!

On devrait avoir peu à peu des précisions dans ce forum, avec l'expérience des uns et des autres.



   
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(@pouli1844)
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@polux60 

C'est ce que m'avait dit une plateforme (clubfunding), mais je n'ai pas trouvé confirmation officielle.

En tous cas cela serait viscieux car ça oblige à renoncer à la flat taxe pour tous nos placements 



   
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(@dariusphildar)
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 10 a 15 selon les procédures... rien qu'un plan validé c'est 10 ans... . les projets 2020-2021-2022 avec le repreneur actuel ( sur wiseed je parle) vont seulement bougés. en théorie le plus long que jai date de 2021. vu le rythme actuel ça ira en cassation et plan et même sans cassation ça sera 2032-2035 pour en être sorti... mon avocat me dit même 2037  et tout ça si le repreneur actuel de la chose wiseed tient le choc. sincèrement qd je vois sur 40 projets restant uniquement 2 en vert et chacun d'eux enquête faite est douteux a terme... ils ne tiendront pas le choc non plus.

concernant precisement la fiscalité de tout ça , hésitez pas a poser les question dans la messagerie des impôts pour ceux qui sont en mode numérique puis de vous faire tout confirmer au besoin dans la demande de "récrit" fiscal. le récrit est imparable dans les 2sens , les impôts vous donnent un avis légal ayant force de loi mais une fois informé vous devez vous tenir strictement dans ce cadre... sans recrit vous plaidez le droit a l'erreur. donc soyez malin demandez les recrits sur des compte neutres et non liés a vous.



   
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La Première Brique parrainage
(@dariusphildar)
Honorable Member
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pour "2op" i l faut jongler avec et tester vos déclaration  avec ou sans , c'est impossible de répondre sans connaitre tout de vos finances.. j'ai été amené a avoir des revenus variant terriblement au fil du temps , de plusieurs sources compris étrangers, ça peut changer grandement l'effet de la fonction "2op". 2 op est très valable sir vous etes sous les seuil haut d'ir voir ds les seuils très bas aussi.

dans touts les cas il faut pas hésiter a cocher décocher bien relire tout les effets , faire des impression écrans au besoin et recommencer... selon vos situation et déclaration globale et annexes , vous verrez des  variations brutales. c'est encore plus sanglant s i vous cumulez ça avec la dispense "ir" ou pas. bon courage pour ceux qui comme moi en ont  masse sur wiseed entre autre le bilan des procédures sera pas brillant faut se préparer a lisser les pertes avec autre chose.



   
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(@patrick)
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Posté par: @pouli1844

J'espère que votre "vision" est la bonne.

Mon expert comptable ne sais pas ce qu'il faudra faire de ces pertes en capital le moment venu...

C'est la première fois en 10 ans que je reçois un certificat d'irrécouvrabilité en obligation immo. J'en suis encore a étudier comment je vais le gérer. Heureusement le montant est "faible" : 200€. Comme je disais dans un précédent post j'attends avec impatience l'IFU de Wiseed qui me donnera peut être une directive de comment gérer cette perte.

Le fait que ton expert comptable n'a pas encore trop d'idée de comment le gérer, montre bien qu'il y a un gros flou. Ceux qui ont des montants importants en perte devraient faire appel à un fiscaliste pour être sûr de comment le gérer

Posté par: @pouli1844

Reste maintenant, et c'est le plus difficile, à faire des plus values sur nos placements en actions... !!

Oui c'est sûr qu'avant de pouvoir soustraire ses pertes, il faut d'abord faire des gains... Et en cette période d'instabilité c'est pas toujours facile. Maintenant le plus complexe sur une déclaration d'action c'est de gérer son tableau de suivi des gains et pertes sur une période glissante de 10 ans. Quand on a des gains et des pertes antérieurs, il faut alors s'amuser un peu avec la déclaration complémentaire 2074 CMV....


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(@invest_river)
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@patrick l'IFU de Wiseed (cerfa 2561 ter) est dispo sur leur site

du coup l'info y est ou non ?

(ps : leur IFU est toujours aussi incomplet, idem que l'année dernière)



   
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(@patrick)
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@invest_river de mon côté, sont disponibles que les ifu de 2017 à 2024.

Je n'ai pas reçu 2025.


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(@polux60)
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@pouli1844 

 

Oui mais de toutes façons, le simulation est très simple puisqu'elle est intégrée à la déclaration de revenus, et ceci depuis des années...

 

Peu de gens l'ont remarqué, mais à la toute dernière page au moment de signer (ou corriger) sa déclaration, en dessous du détail du calcul de l'impôt et des PS, il est indiqué en petits caractères un message du genre :"Selon notre estimation, vous avez intérêt à cocher/décocher ls case 2OP et passer au barème progressif bla bla bla..."

 

Si rien n'est indiqué c'est que vous avez déjà fait le bon choix dans la partie 2 Revenus de capitaux mobiliers (en cochant ou ne cochant pas 2OP)

Pour quelqu'un qui a une TMI de 30%, la flat tax n'est pas forcément la plus intéressante, puisque qu'avec le PFU de 31,8% on perd la possibilité de le CSG déductible, de déduction de frais bancaires comme les droits de garde, la location d'une coffre-fort dans une banque, etc... et peut-être la déduction des pertes en CF (mais je ne suis pas sûr de ça du tout je n'y ai pas été confronté il me semble... Sauf si j'ai eu des pertes et que ma PF se garde bien de me le dire... Je vaos contacter WiSEED etc à ce sujet) 

 

Bref c'est au cas par cas la case 2OP

 

Pour info je vois rappelle que les PS ont été augmenté par notre état-gangster sur le CF, le PEA, livrets, et même sur le PER...mais PAS sur les Assurances Vie (ouf !)



   
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(@pouli1844)
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@polux60 

Cette possibilité de déduire ou pas les pertes de capital en crowdfunding obligataire, selon que l'on ait choisi le barème progressif ou la flat-taxe, est vraiment fondamentale à connaitre, car on va tous y être confrontés tôt ou tard.

Si j'ai des infos à ce propos, je les partagerai ici

 



   
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(@patrick)
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J'ai contacté Wiseed du fait que je n'ai pas eu d'IFU 2025. Cette année, je n'ai pas d'IFU du fait que je n'ai pas touché d'intérêt. Par contre j'ai bien un certificat d'irrécouvrabilité pour une perte. 

Pour la déclaration de cette perte, ils m'ont dit de me référer à cet article

https://centre-aide.wiseed.com/quelles-sont-les-formalit%C3%A9s-%C3%A0-effectuer-aupr%C3%A8s-des-imp%C3%B4ts-lorsquun-projet-est-d%C3%A9finitivement-consid%C3%A9r%C3%A9-comme-perdu-

Du coup, cela voudrait dire que mon hypothèse de remonter la perte dans 3VH ne serait pas la bonne. La perte serait à déduire sur 2TR.

image

Du coup cela voudrait dire qu'il n'y a pas de report possible de 5 ans comme on peut le faire sur les prêts participatifs / minibons

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Interprêtez-vous l'article comme moi ?


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(@dariusphildar)
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la question essentielle... se fier a une demande faite aux impôts voir a un récrit ou se fier aux réponses d'une boite ayant démontré son incompétence par une presque liquidation pour cessation de payement.. perso tout ce qui sort des pages de la dite boite est classée douteux , même leur nouveau repreneur en est a classé les "garanties" sur projet made in wiseed en douteux o u absence de garanties réelles ou sérieuses donc bon leur capacité a interpréter la fiscalité ...  bof bof. ils ont possiblement raison mais ce n'est pas eux qui disent la messe



   
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(@pouli1844)
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@patrick 

L'article de Wiseed semble tenir la route avec des références au BOFIP (que je n'ai pas été vérifier néanmoins) et c'est la première fois que je lis un article aussi précis que je vais me hâter d'imprimer.

Moralité,  les imputations de nos pertes en capital se réduisent à moins que peau de chagrin ; il ne fallait tout de même pas s'attendre à des "cadeaux" de Bercy... C'est aux investisseurs d'assumer les pertes jusqu'au bout du bout.

Pour résumer, on peut simplement, l'année d'obtention du certificat d'irrécouvrabilité, déduire les pertes en capital, des intérêts perçus cette année là et de cette obligation là !!! Sans aucun report sur d'autres intérêts provenant d'autres projets, sur l'année en question ou sur les années suivantes...

Si le projet est mourrant, la dernière année de sa vie officielle, on ne touche pas d'intérêts en général !! Et donc on ne pourra rien déduire dans l'immense majorité des cas ...



   
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(@dariusphildar)
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@pouli1844 yep... on est refait en grand... je compatis avec ceux qui ont fait des all in la bas....



   
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(@patrick)
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@pouli1844 Oui l'article est bien fait mais du coup, la question que je me pose, c'est si on peut déduire la perte en 2TR sur une autre plateforme.

Avant c'était simple, on faisait le total de tous les 2TR de toutes les plateformes et on saisissait le total. Du coup, il aurait été facile de déduire la perte Wiseed du total 2TR de toutes les plateformes.

Mais à présent comme, il faut entrer les valeurs 2TR plateforme par plateforme, j'en viens à me poser la question si je peux déduire ma perte Wiseed sur le 2TR d'une autre plateforme....


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(@polux60)
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@op Perso j'ai bien pu télécharger mon IFU 2025 sur mon Espace BlenPreter avec les cases 2TT, 2BH, et 2CK remplies semble-t-il correctement (Je n'ai pas encore vérifié sur ma déclaration d'impôt si les infos BienPreter étaient pretemplies car l'année dernière c'était pas le cas)

 

ATTENTION concernant WiSEED : 

Leur IFU n'est rempli qu'avec 2CK... Ces cons ont oublié 2TR/2TT, 2BH...

 

Mais en 2e page d'ifu vous avez heureusement le détail de TOUS les revenus, de l'année passée, avec les revenus bruts, le PFNL, intérêts nets... Donc il suffit de reporter dans les cases... 

Mais au besoin appelez les pour qu'ils corrigent les IFU

 

Sinon UPSTONE fait un IFU pour chaque opération... Que c'est chiant... Si toutes les PF font ça 😑😡

 



   
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 op
(@op)
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@polux60 J'en suis content pour toi mais pourquoi me mentionner ?



   
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