Déclaration impôts et pertes

Ok, je m'auto réponds. Après relecture, je comprends que je dois déclarer : 
2BH - 53
2CK - 7
2TT - 0 
2TY - 38

C'est bien ça ?

(bon, là c'est un cas unique MiiMOSA, mais la déclaration sera toute plateforme, donc toutes ces pertes seront certainement compensée et je n'aurais pas besoin de "garder" des pertes")

La vraie question reste : Pourquoi MiiMOSA me dis 2TU dans l'IFU et pas 2TY ?

Et l'autre vraie question est : Pourquoi la déclaration gère pas AUTOMATIQUEMENT 🤬 🤬 ?

Posté par: @lasagne

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Ok, je m'auto réponds. Après relecture, je comprends que je dois déclarer : 
2BH - 53
2CK - 7
2TT - 0 
2TY - 38

C'est bien ça ?

Effectivement la perte vient se déduire de 2TT et s'il reste encore des pertes tu peux effectivement les mettre en 2TY pour pouvoir les déduire l'année prochaine.

Posté par: @lasagne

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(bon, là c'est un cas unique MiiMOSA, mais la déclaration sera toute plateforme, donc toutes ces pertes seront certainement compensée et je n'aurais pas besoin de "garder" des pertes")

Effectivement, plusieurs plateformes ont des lignes en 2TT comme Bienprêter / La Première Brique / October / Pretup / Certains projets chez Les Entreprêteurs, ou d'anciens projets chez LENDOPOLIS ou Wesharebonds à l'époque où ils finançaient des PME. Si tu es sur certaines de ces plateformes tu devrais donc effectivement pouvoir déduire l'ensemble de tes pertes sans avoir à faire de report.

Posté par: @lasagne

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La vraie question reste : Pourquoi MiiMOSA me dis 2TU dans l'IFU et pas 2TY ?

Effectivement, je suppose qu'il y a erreur. Toutes mes pertes de 2023 sont bien en 2TY

Posté par: @lasagne

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Et l'autre vraie question est : Pourquoi la déclaration gère pas AUTOMATIQUEMENT 🤬 🤬 ?

C'est comme pour les pertes en bourse, cela ne remonte jamais automatiquement. C'est à nous de les saisir. J'imagine que pour certains cas sur de gros montants, certaines personnes préfèrent reporter les pertes sur une autre année. L'Etat te laisse donc le choix, de répartir tes pertes comme tu le souhaite.

Merci pour le retour ! 

J'ai une question supplémentaire sur ce sujet...

Ma situation actuelle :

2CK = 11
2BH = 101 vs. 2TR = 54 & 2TT = 47

J'ai aussi une Perte chez Pretup (UNITUP) de 95€ à ajouter.

Est-ce que cette perte permet de réduire 2TT et 2TR ou seulement 2TT ?

Potentiellement, cela donnerait le résultat suivant :

2CK = 11
2BH = 101 vs. 2TR = 6 & 2TT = 0
et 2TY reste vide ?

ou alors :

2CK = 11
2BH = 101 vs. 2TR = 54 & 2TT = 0
et 2TY = 48

Merci d'avance !

@jnlamarre Je te joins les éléments du guide que l'on trouve chez Les Entreprêteurs et qui donne je trouve les étapes à suivre pas à pas pour déterminer comment gérer ta perte qui effectivement se déduit normalement de 2TT et qui devra être reportée si ta perte est supérieur à tes gains 2TT.

Guide pour votre déclaration de revenus 2023.

La première étape consiste à vérifier que les montant préremplis dans les cases 2CK et 2BH sont corrects. Cela veut dire que les montants correspondent à la somme des cases 2CK et 2BH indiquées sur les IFU générés.

Cas 1 – Vous n’avez enregistré que des gains en 2023 sur vos placements en financement participatif et vous ne disposez pas de pertes reportables antérieures

Dans ce cas, il convient de vérifier que les montants pré-remplis respectivement en cases 2TR et 2TT sur votre déclaration d’impôt correspondent bien respectivement aux montants des cases 2TR et 2TT mentionnés sur les IFU générés par la ou les plateformes de financement participatif sur lesquelles vous investissez.

Cas 2 – Vous avez enregistré des gains et des pertes en 2023 sur vos placements en financement participatif ou vous disposez de pertes reportables antérieures 

Etape 1 : il convient de sommer, quelle que soit la plateforme de financement participatif sur laquelle vous investissez, l’ensemble des gains réalisés en 2023 qui sont reportés en case 2TR de l’IFU ; ce qui correspondra à la somme des intérêts d’obligations.

Etape 2 : il convient de sommer, quelle que soit la plateforme de financement participatif sur laquelle vous investissez, l’ensemble des gains réalisés en 2023 qui sont reportés en case 2TT de l’IFU ; ce qui correspondra à la somme des intérêts de prêts participatifs.

Etape 3 : il convient de sommer, quelle que soit la plateforme de financement participatif sur laquelle vous investissez, l’ensemble des pertes réalisées en 2023 qui sont reportées en case 2TU de l’IFU ; ce qui correspondra à la somme des pertes en capital subies sur des prêts participatifs.

Etape 4 : en faisant la différence entre la somme des gains reportés en case 2TT et la somme des pertes reportées en case 2TU, vous obtenez soit un gain net (s’il y a plus de gains que de pertes) soit une perte nette (s’il y a plus de pertes que de gains).

Etape 5 : il convient ensuite de reporter sur la déclaration d’impôt pré-remplie :

1) soit le gain net en case 2TT ; dans ce cas le montant déjà prérempli de la case 2TU/2TY devra être corrigé avec la valeur 0

2) soit la perte nette en case 2TY ; dans ce cas le montant déjà prérempli de la case 2TT/2TU devra être corrigé avec la valeur 0

Etape 6 : si vous êtes concerné, il convient enfin de reporter sur la déclaration d’impôt préremplie les pertes non encore imputées des exercices antérieurs, en appliquant les modalités précisées par la notice liée à la déclaration d’impôt, consultable en cliquant sur le lien suivant et reproduite ci-après (le lien n’a pas encore été actualisé) :  https://www3.impots.gouv.fr/simulateur/calcul_impot/2020/aides/capitaux_mobiliers.htm

Les intérêts des prêts participatifs cases 2TT, 2TU à 2TY : le montant de la case 2TT correspond au montant net des intérêts perçus en 2023 afférents à des prêts participatifs. Si vous avez subi des pertes, indiquez le résultat de la différence entre le montant des intérêts et le montant des pertes y compris, le cas échéant, les pertes reportables des années 2019 à 2023.

Les pertes relatives à des prêts participatifs consentis à partir de 2019 sont déductibles des intérêts de prêts participatifs perçus la même année ou les 5 années suivantes dans la limite annuelle de 8 000 €. Indiquez case 2TY la perte nette en capital subie en 2023 en cas de non remboursement d’un prêt participatif. Indiquez cases 2TU à 2TX, selon l’année d’origine de la perte, les pertes nettes qui n’ont pas pu être imputées. Les pertes subies ne sont pas déductibles pour le calcul des prélèvements sociaux.

@patrick merci c'est clair !

Bonjour une nouvelle question , peut être n'est elle pas au bon endroit , elle concerne la déclaration d'impôt et la case 2 OP. afin de savoir s'il est plus interessant de cocher la case 2 OP  ou non. quand je termine ma déclaration j'ai un message m'informant que mon dossier à besoin d'un retraitement et que l'on ne peut pas me donner le montant de mon impôt , il en est de même quand je fais une simulation sur impôts.gouv 

j'ai des revenus divers

@misix du coup difficile de répondre à ta question pour la case 2 op si tu n'as pas le résultat final. Peut être tenter d'enlever temporairement les revenus divers pour faire ta simulation 2op puis remettre tes revenus divers. Mais compliqué de savoir si ces revenus divers ont un impact sur ta tranche d'imposition ou pas...

Ahahah ! 

Je vois que mon poste aura servis à d'autres 😀

Mais je reviens dessus, parce que je me suis aperçu d'un truc. J'avais fait 2 investissements sur We do good en royalties. On est d'accord qu'il n'y a rien a déclaré tant que les royalties ne dépasse pas l'investissement initial ?

Quid des pertes ? Il est indiqué : "Une attestation de perte est utile uniquement si vous avez déclaré vos royalties comme bénéfices non-commerciaux non-professionnels et que vous avez opté pour le régime de la déclaration contrôlée".

Partant du principe qu'on ne déclare pas pas ses royalties (cf 1ère question), je ne comprends pas la logique. Quelqu'un aurait une vulgarisation de l'explication 😐 ?

@lasagne Oui merci d'avoir lancé le sujet. 

Pour les royalties je connais pas bien le sujet. A voir si cet article peut t'aider ?

https://www.credofunding.fr/fr/menu_item_pages/royalties

Autrement ci-joint la réponse de Chat GPT, dont je ne peux garantir qu'elle est correct.

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En tant qu'investisseur en royalties sur des plateformes comme We Do Good, il est important de bien comprendre les obligations fiscales et les implications liées aux pertes. Voici une réponse à vos questions :

Déclaration des royalties

Question initiale : "On est d'accord qu'il n'y a rien à déclarer tant que les royalties ne dépassent pas l'investissement initial ?"

• Réponse : Oui, tant que les royalties perçues ne dépassent pas le montant de votre investissement initial, vous n'avez pas à les déclarer comme des revenus. Cela signifie que vous ne payez pas d'impôts sur les royalties tant que vous n'avez pas récupéré la totalité de votre investissement initial.

Gestion des pertes

Question : "Quid des pertes ? Il est indiqué : 'Une attestation de perte est utile uniquement si vous avez déclaré vos royalties comme bénéfices non-commerciaux non-professionnels et que vous avez opté pour le régime de la déclaration contrôlée'."

• Réponse : La logique derrière cette déclaration repose sur le fait que pour pouvoir déduire des pertes, vous devez avoir déclaré des gains. Si vous n'avez pas déclaré vos royalties comme des bénéfices non-commerciaux non-professionnels (BNC) sous le régime de la déclaration contrôlée, vous ne pourrez pas utiliser les pertes pour réduire votre base imposable.

Explication simplifiée

Question : "Partant du principe qu'on ne déclare pas ses royalties (cf 1ère question), je ne comprends pas la logique. Quelqu'un aurait une vulgarisation de l'explication ?"

• Réponse simplifiée : Si vous ne déclarez pas vos royalties parce qu'elles ne dépassent pas votre investissement initial, alors vous n'avez pas à vous soucier des pertes pour l'instant. Cependant, si vous aviez des revenus supérieurs à l'investissement initial et que vous les déclariez comme des BNC sous le régime de la déclaration contrôlée, vous pourriez alors déduire les pertes futures de vos revenus imposables. Mais tant que vous ne déclarez rien, les pertes ne peuvent pas être prises en compte pour réduire vos impôts.

En résumé, tant que vos royalties ne dépassent pas votre investissement initial, il n'y a rien à déclarer, et donc les pertes ne jouent aucun rôle dans votre déclaration fiscale actuelle.

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